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francaise

                                             

 

Mentions Légales

EDITEUR
 Aquaform Market SARL  au capital de 30 000 € - 240 route de la Côte d'Amour, 44600 Saint Nazaire.
     
MARQUE
La marque Velaqua classes 09-12-28 est déposée sur le plan national auprès de l’INPI sous le numéro 05 3 350 787.
La marque VELAQUA classes 09-12-28 est déposée également sur le plan international auprès de l’organisation mondiale de la propriété intellectuelle (0MPI) sous n° 930 055.

DÉPOT LÉGAL/COPYRIGHT
Le Velaqua a fait l’objet d’un dépôt légal © sous n° CY-2007-147014484007-001.

BREVETS
Le Velaqua possède un brevet d’invention national sous n° 05 04 222. Le Velaqua possède également un brevet international (PCT) sous n° FR 2006/000969. Le Velaqua a fait l’objet d’un nouveau brevet complémentaire national sous n° 07 04 644 qui deviendra international (PCT) à l’issu du temps réglementaire.

DESSINS ET MODÈLES
Plusieurs dépôts effectués.

Protection des donnÉes        
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